Informations légales

 


URL : courtois-machinesoutils.com
Entreprise : Courtois Machines-Outils
Siège social : Lotissement "Les Sublaines" 89100 COURTOIS SUR YONNE
Siret/Siren : 38101922300019
RCS Ville : SENS 381019223
Adresse : Lotissement "Les Sublaines" 89100 COURTOIS SUR YONNE
Tél : 03 86 65 26 45
Courriel :contact@courtois-machinesoutils.com

Objet du site : Présentation d'un catalogue de machines-outils
Responsable légal : Gérard MILLON
Correspondant Cnil : Gérard MILLON
Responsable éditorial, webmaster : Gérard MILLON
Conception, édition, direction artistique :
Idéal Productions 
14, rue Auguste Morel 89100 SENS
www.idealprod.fr
Rédaction : Courtois Machines-Outils
Photographies (non contractuelles) : Courtois Machines-Outils
Base de données : Courtois Machines-Outils
Hébergement : OVH

Le site présente :
• Contenu informatif
• Catalogue

Loi informatique et liberté
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à contact@courtois-machinesoutils.com
Propriété
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.

Inscription a la Newsletter, saisissez votre e-mail : OK
Courtois Machines Outils, Lotissement "Les Sublaines" - 89100 Courtois sur Yonne - France - Tél: (33) 03.86.65.26.45 - Fax: (33) 03.86.95.08.42 - Email : contact@courtois-machinesoutils.com
Courtois Machines Outils, à Tarbes - Téléphone : (33) 06.14.14.01.80 - Email : cedmillon@gmail.com